 clan Snipers Gaulois |
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L'association Snipers Gaulois a été fondée le 15 avril 2002.
Ses statuts ont été déposés à la préfecture d'Amiens (Somme) le 19 décembre 2008.
La déclaration est parue au Journal Officiel le 27/12/2008 avec comme identification WALDEC le W802001547
Association Snipers Gaulois
STATUTS
Article 1 - Titre de l'Association
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre "Snipers Gaulois"
Sa durée est illimitée.
Elle est ouverte à toute personne majeure possédant une connexion internet.
L'Association est ouverte sans restriction de sexe dans le respect des convictions individuelles et dans l'indépendance à l'égard des partis politiques et des regroupements confessionnels. Tout prosélytisme politique ou religieux est interdit en son sein, ses représentants étant de ce fait tenu au devoir de réserve dans le cadre de leur mandat.
Article 2 - But de l'Association
Cette Association a pour objet principal de proposer à ses membres une structure leur permettant de pratiquer ensemble les jeux vidéo sur Internet et en réseaux.
L'Association organisera aussi, s'il le faut, les activités ayant pour but de resserrer les liens amicaux entre les membres de l'Association.
Article 3 - Siège social
Le siège social est fixé à Amiens. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration. Trente jours au moins avant la date effective du transfert, les membres de l'Association seront prévenus par les soins du président.
Article 4 - Moyens
Pour réaliser son but, l'Association se dote des moyens suivants:
- La location ou achat de serveurs informatiques,
- La location de connexions internet, de bande passante et/ou d'emplacement en salles d'hébergement spécialisées pour y mettre en place les serveurs,
- Un ou des serveurs de jeux en ligne, sur lesquels les membres pourront accéder avec des avantages liés à leur statut dans l'Association
- Un ou des sites et forums internet pour gérer l'Association, communiquer entre membres et avec toute la communauté des joueurs vidéo,
- La création d'évènements autour du jeu vidéo, comme des rassemblements et/ou compétitions de joueurs,
- Tout autre moyen en rapport avec le but de l'Association.
Article 5 - Admission
Pour faire partie de l'Association il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentées après une période d'essai, celle-ci à une durée minimale de 30 jours et est adaptée en fonction du jeu pratiqué par le candidat.
Article 6 - Membres
L'Association se compose de: membres adhérents, membres d'honneur et membres bienfaiteurs.
Sont membres adhérents les personnes ayant payé une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le règlement intérieur, après avoir effectué leur période d'essai. Sont membres d'honneur, ceux qui ont été désignés comme tels par le conseil d'administration en raison des services éminents qu'ils ont rendu à l'Association Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, ceux qui aident financièrement ou matériellement l'Association ; Il s'acquittent d'une cotisation annuelle fixée chaque année par le conseil d'administration. les personnes ayant payé une cotisation annuelle ainsi qu'un droit d'entrée dont les montants respectifs sont fixés par le règlement intérieur.
Les membres adhérents, les membres d'honneur et les membres bienfaiteurs bénéficient de services avantageux définis par le Conseil.
Article 7 - Radiation
La qualité de membre se perd par :
- la démission,
- le décès,
- le non-paiement de la cotisation après un rappel,
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 8 - Ressources
Les ressources de l'Association comprennent :
- Le montant des cotisations
- Les subventions de l'Union Européenne, de l'Etat, des régions, des départements et des communes,
- Les donations éventuelles de la part de particuliers ou d'entreprises,
- Les possibles bannières publicitaires présentes sur notre site internet,
- Toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs ou règlementaires.
Article 9 - Conseil d'administration
L'association est dirigée par un Conseil de membres désignés par le Président pour 1 an.
Les membres sont rééligibles.
En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement des membres. Il est procédé au remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date à laquelle devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Conseil d'administration élit parmi ses membres un bureau composé d'un Président, d'un Secrétaire et d'un Trésorier, et s'il y a lieu, d'un Vice Président, d'un Secrétaire Adjoint et d'un Trésorier Adjoint.
Article 10 - Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit, une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. La réunion peut se tenir sous forme virtuelle par Internet (forum, chat,...), tel fixé par la convocation.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 11 - Attributions du Conseil d'Administration
Le conseil délibère sur les différentes idées données par les membres via Internet (dans le forum, par e-mail) et veille à leur bonne application si validée par le Conseil. Si l'Association est en mesure de proposer de nouveaux services, il décide quel type de membre doit en bénéficier et veille à la mise en place de ces services. Il veille à la mise en place des événements qu'il autorise.
Il établit le budget de l'Association et fixe le montant des cotisations.
Article 12 - Le Bureau
Le bureau assure le bon fonctionnement de l'Association sous le contrôle du Conseil dont il prépare les réunions.
Le Président représente l'Association dans tous les actes de la vie civile et conclut tout accord sous réserve des autorisations qu'il doit obtenir du Conseil dans les cas prévus aux présents statuts. Il a qualité pour présenter toute réclamation auprès de toute administration, notamment en matière fiscale, et pour ouvrir tout compte bancaire ou postal.
Il agit en justice au nom de l'Association tant en demande, avec l'autorisation du Conseil lorsqu'il n'y a pas urgence, qu'en défense.
En cas d'empêchement, le Président est remplacé par le Trésorier.
Le Président peut accorder des délégations partielles et temporaires de ses pouvoirs sous réserve d'en informer le Trésorier.
Le Secrétaire est chargé en particulier de rédiger les procès-verbaux des réunions du Conseil et de l'Assemblée Générale et de tenir le registre prévu par la loi. En cas d'empêchement, il est remplacé par le Président.
Le Trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir, sous son contrôle, la comptabilité de l'Association. Il perçoit toute recette ; il effectue tout paiement sous réserve de l'autorisation du Président dans les cas éventuellement prévus par le Conseil.
En cas d'empêchement, le Trésorier est remplacé par le Président.
Vis-à-vis des organismes bancaires ou postaux, le Président, le Trésorier, ou toute autre personne désignée par le Président avec l'accord du Conseil d'Administration, a pouvoir de signer seul tout moyen de paiement (chèques, virements, etc)
Article 13 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur communément appelé "charte" est établi par le bureau qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'Association.
Article 14 - Mode de réunion
L'Association est une association de joueurs de jeux video en ligne. A ce titre, elle a une activité qui est très majoritairement sur internet. Il est donc normal et indispensable que le fonctionnement quotidien du bureau, que ses conseils d'administration et ses assemblées générales ait lieu sur internet, afin que chaque membre concerné puisse y participer aisément.
C'est pourquoi un forum spécial pour chacune de ces activités sera mis en place, ou se tiendront, et seront conservées, toutes les réunions de l'Association. Ces forums autoriseront le vote secret des membres.
Les assemblées générales seront donc convoquées sur le forum et par e-mail auprès des membres un mois à l'avance. Elles auront une durée de 7 jours afin que chacun puissent s'exprimer.
Le secrétaire veillera à ce que les comptes-rendus des assemblées générales soient disponibles en ligne.
Article 15 - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
Le président a tout pouvoir pour effectuer les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi.
Fait à Amiens, le 16/12/2008 en 2 exemplaires. |
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Association Snipers Gaulois à but non lucratif (loi 1901) fondée le 15 avril 2002 et déclarée à la préfecture de la Somme le 19 décembre 2008.
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Leaders: LeFourbe - Sly - Kalish -
Admins: LeSquale - Elysion - ALonE - TyoNono -
Contact: admin@snipersgaulois.com |
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